Réunions de conseil municipal


Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Jeudi 12 décembre 2024 – 19h30 – Mairie – Salle de conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.

Ordre du jour : 

  1. Approbation du Procès-Verbal du 7 novembre 2024 (Transmis sur Idelibre le 14/11/2024)
  2. Autorisations budgétaires 2025
  3. Tarifs 2025 – Médiathèque
  4. Tarifs 2025- Salle Adélaïde et Espace Mauduit
  5. Tarifs 2025 – Divers
  6. Rénovation restructuration du Vieux Couvent: avenants
  7. Attribution du marché de voirie Aménagement de la Route de Vannes
  8. Modification du tableau des effectifs
  9. Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
  10. Protection sociale complémentaire: fixation des nouveaux montants de participation employeur
  11. Convention générale d’accès aux missions facultatives du CDG 56
  12. Frais de déplacement inhérents à l’exécution d’un mandat spécial
  13. Convention d’utilisation et de refacturation des repas avec Arc Sud bretagne 2024/2025
  14. Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne
  15. Règlement intérieur du multi accueil: mise à jour
  16. Convention de prestation de services pour l’exploitation du marché hebdomadaire
  17. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  18. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
  19. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici


Compte-rendus des conseils municipaux 2024


Compte-rendus des conseils municipaux 2023


Compte-rendus des conseils municipaux 2022


Compte-rendus des conseils municipaux 2021


Compte-rendus des conseils municipaux 2020


Compte-rendus des conseils municipaux 2019


Compte-rendus des conseils municipaux 2018


Compte-rendus des conseils municipaux 2017


Compte-rendus des conseils municipaux 2016


Compte-rendus des conseils municipaux 2015


Compte-rendus des conseils municipaux 2014